Mentions légales
Textes, images, graphiques, ainsi que leur arrangement sur cette présence internet sont soumis à la protection du droit d’auteur et d’autres lois mondiales de protection. Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à la disposition de tiers pour des buts commerciaux.
1.Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site internet www.hmc-traiteur.com
1.1 Directeur de la publication
HMC TRAITEUR
7 rue Frida Kahlo
79000 Niort
contact@hmc-traiteur.com
1.2 Conception et création du site internet
RIA Studio
103/107 avenue de Paris
79000 Niort
05-47-74-81-87
1.3 Développement du site internet
RIA Studio
103/107 avenue de Paris
79000 Niort
05-47-74-81-87
1.4 Hébergeur du site internet
RIA Studio
103/107 avenue de Paris
79000 Niort
05-47-74-81-87
2. Crédits photos
Olivier Drilhon – www.olivierdrilhon.com
Romuald Goudeau – www.unjourunephoto.fr
Amanda Bronscheer – www.amandabronscheer.com
HMC Traiteur
3.Conditions d’utilisation
Tous les éléments du présent site internet (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, vidéos ou bandes sonores, charte graphique, structure générale du site, …) sont la propriété exclusive de la Sarl DEKEIN.
Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.
La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de Sarl DEKEIN.
Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site internet www.hmc-traiteur.com dans une page internet n’appartenant pas au site (in line linking).
Un accord préalable de la Sarl DEKEIN est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.hmc-traiteur.com. Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au gestionnaire du site internet (contact@hmc-traiteur.com).
Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles visées ci-dessus fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.
Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
4.Responsabilité
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites internet ou de ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site internet notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.
5.Mise à jour des mentions légales
HMC Traiteur, via la Sarl DEKEIN, se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.
6.Déclarations
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration officielle à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro XXXXX